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Marques déposées par Jacques Romieu
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Holy Fern LES MEUBLES DE LA PETITE MONTAGNE – FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Holy Fern LES MEUBLES DE LA PETITE MONTAGNE – FRANCE
Jacques Romieu

Numéro de dépôt :
3735856
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2020
Holy Fern LES MEUBLES DE LA PETITE MONTAGNE – FRANCE de Jacques Romieu

Présentation de la marque Holy Fern LES MEUBLES DE LA PETITE MONTAGNE – FRANCE

Déposée le 27 mai 2010 par Jacques Romieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Holy Fern LES MEUBLES DE LA PETITE MONTAGNE – FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques Romieu domicilié(e) 55 boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Romieu domicilié(e) 55 boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France.

La marque Holy Fern LES MEUBLES DE LA PETITE MONTAGNE – FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Holy Fern LES MEUBLES DE LA PETITE MONTAGNE – FRANCE est expirée depuis le 27 mai 2020.

Jacques Romieu a également déposé les autres marques suivantes : Le Beau Bar , JACKERSTUDIO ANIMATION FILMS


Jacques Romieu - 55 boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France


Jacques Romieu - 55 boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France


Republication pour erratum - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Errata de la publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.